Le déposition d'une marque veut dire enregistrer une marque. L’enregistrement de marque sert à devenir le seul propriétaire d’un logo, d’un nom, d’un slogan, etc. Effectivement, vous êtes l’unique personne à voir le droit de l’exploiter. De plus, vous avez le droit d’interdire tous les gens à employer la marque. Voici les guides pour déposer facilement votre marque.
Étape 1 : Adoptez un logo qui représente votre marque
La première étape consiste à désigner un signe. Ce signe sert à particulariser vos produits ou services de celles des concurrentes. Ainsi, il est facile de les différencier aux yeux des clients. Ce signe désigne le type ou le nom de votre produit. En effet, il comporte de mots ou de chiffre. Il comporte aussi l’identité, la valeur, le message et la manière dont vous exposez vos idées. Il parle de la promesse et la personnalité de l’entreprise.
Dans cette étape, il faut choisir un signe unique. Cela veut dire que vous devez absolument éviter de spécifier la marque. Notez par exemple : vous ne pouvez pas enregistrer le nom vêtement, si vous faites la vente des vêtements.
Étape 2 : La vérification de la disponibilité de la marque
L’Institut National de la Propriété Intellectuelle ou L’INPI n’a pas le droit de vérifier, si la marque que vous voulez poser est disponible. Pourtant, il offre des services et des outils pour vous aider dans votre vérification. Vous pouvez découvrir par vous-même si des marques similaires identiques ont déjà été enregistrées.
Dans tous les cas, vous devez éviter à tout prix le risque de trop rapprocher votre marque de la marque existante. Ceci empêche la confusion dans l’esprit des clients. Envisagez d’effectuer une recherche antérieure pour examiner l’utilisabilité de la marque. Ces mesures vous préviennent d’incertaines poursuites juridiques de la part des compétiteurs.
Étape 3 : L’enregistrement de votre marque
En France, on dépose sa marque à l’INPI. Pourtant, avec l’avènement de la technologie, les dépôts peuvent être effectués entièrement en ligne. Cette option facilite les procédures administratives, même si de nombreuses personnes veulent encore de l’aide pour garantir la validité de leurs marques. En fait, il faut rester prudent. Après votre dépôt, l’INPI vous envoie un accusé de réception daté.
Puis, il publie au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle votre dépôt de marque. En plus, il examine la demande et parle tout objection ou commentaire. Ainsi, vous obtiendrez une attestation d’enregistrement. En outre, vos droits de propriété ne seront valables qu’en France si vous déposez votre marque à l’INPI.